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Archives de la Journée de droit du travail

JOURNEE 2023 DE DROIT DU TRAVAIL

21 septembre 2023
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence sur le contrat de travail (deux parties)
Juliette Ancelle, Le nouveau régime de la protection des données: aspects pratiques en droit du travail
Jean-Philippe Dunand, Le licenciement abusif aujourd’hui

JOURNEE 2022 DE DROIT DU TRAVAIL

3 novembre 2022
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence sur le contrat de travail
Anne Meier, Les enquêtes internes dans l’entreprise : expériences pratiques (pour en savoir plus: MEIER, Anne. Questions pratiques sur les enquêtes internes à l’entreprise. In: PORTMANN, Wolfgang, AUBERT, Gabriel, MÜLLER, Roland A. et RUDOLPH, Rogers (éd.). Festschrift für Adrian Von Kaenel. Genève : Schulthess, 2022, p. 275-300)
Rayan Houdrouge, L’entreprise suisse accueillant des salariés étrangers détachés : quels problèmes ?
Gabriel Aubert, Le modèle Uber : retour aux fondamentaux ?

JOURNEE 2021 DE DROIT DU TRAVAIL

28 septembre 2021
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence sur le contrat de travail
Martine Stückelberg, Les nouvelles règles sur les congés: paternité, proches aidants
Guylaine Riondel Besson, Télétravail transfrontalier: droit du travail et de la sécurité sociale, fiscalité
Gabriel Aubert, Quelques indemnités: droit du travail et de la sécurité sociale, fiscalité

 JOURNEE 2020 DE DROIT DU TRAVAIL

15 septembre 2020
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence sur le contrat de travail
Rémy Wyler, Plateforme numérique et contrat de travail
Robert Roth, Responsabilité pénale de l’entreprise : la part de l’entrepreneur, la part du salarié
Gabriel Aubert, Covid et droit du travail

 JOURNEE 2019 DE DROIT DU TRAVAIL

2 avril 2019
Palexpo

Gabriel Aubert, La jurisprudence sur le contrat de travail
Christian Bettex, Le whistleblowing: état des lieux
Guylaine Riondel Besson, Travailleurs transfrontaliers: aspects pratiques
Gabriel Aubert, L’enquête sur un salarié dans l’entreprise

JOURNEE 2018 DE DROIT DU TRAVAIL

17 avril 2018
Palexpo

Gabriel Aubert, La jurisprudence sur le contrat de travail
Karine Lempen, L’obligation de fidélité de la personne salariée
Giuseppe Donatiello, Les conventions de départ négocié
Gabriel Aubert, Les sujets à traiter dans le règlement du personnel

JOURNEE 2017 DE DROIT DU TRAVAIL

30 mai 2017
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Rémy Wyler, Licenciement : secteur privé et secteur public questions choisies
François Bohnet, Procédure civile : problèmes pratiques pour l’employeur et le salarié
Gabriel Aubert, La religion dans les rapports de travail

JOURNEE 2016 DE DROIT DU TRAVAIL

21 avril 2016
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Zoé Seiler, Les droits d’auteur du salarié
Stéphanie Perrenoud, La protection de la maternité: problèmes actuels
Gabriel Aubert, Le point sur les rémunérations et sur l’aménagement du temps de travail

JOURNEE 2015 DE DROIT DU TRAVAIL

15 octobre 2015
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Anne Meier, La retraite anticipée
Anne-Sylvie Dupont, L’assurance perte de gain en cas de maladie
Gabriel Aubert, Le point sur le licenciement

JOURNEE 2014 DE DROIT DU TRAVAIL

3 avril 2014
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Ulrich Meyer, Maladie et invalidité: l’expertise dans la jurisprudence du Tribunal fédéral
Florence Aubry Girardin, La protection du salarié dans le secteur privé: quelques aspects de la jurisprudence administrative
Gabriel Aubert, La nouvelle réglementation des transferts d’entreprise et des licenciements collectifs

JOURNEE 2013 DE DROIT DU TRAVAIL

25 avril 2013
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Jean-Olivier Maeder, Licenciements collectifs, réduction de l’horaire de travail: aspects pratiques
Anne Meier, Les contrats atypiques
Gabriel Aubert, Le travail à distance

JOURNEE 2012 DE DROIT DU TRAVAIL

15 mai 2012
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Alain De Felice, La lutte contre le travail au noir
Guylaine Riondel Besson, Aspects transfrontaliers du travail et de la sécurité sociale
Gabriel Aubert, La négociation et la conclusion du contrat de travail

JOURNEE 2011 DE DROIT DU TRAVAIL

5 mai 2011
Palexpo

Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail
Aurélien Witzig, Le point sur les gratifications et les salaires variables
Rémy Wyler, Aspects de la responsabilité de l’employeur
Gabriel Aubert, La responsabilité du salarié

JOURNEE 2010 DE DROIT DU TRAVAIL

22 avril 2010
Palexpo

Sajeela Regula Schmid, Le calcul de la discrimination salariale
Gabriel Aubert, Le dénonciateur dans l’entreprise
Anne Troillet Maxwell, Licenciements économiques et prévoyance professionnelle
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2009 DE DROIT DU TRAVAIL

30 avril 2009
Palexpo

Rémy Wyler, La participation des représentants des travailleurs dans l’entreprise
Gabriel Aubert, Le contrat de travail de durée déterminée
Jean-Philippe Dunand, Le licenciement abusif
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2008 DE DROIT DU TRAVAIL

10 avril 2008
Palexpo

Gabriel Aubert, La part variable de la rémunération
Philippe Carruzzo, Le salarié empêché de travailler (maladie, accident, etc.) : questions choisies
Anna Guzeltasciyan-Aznaour, La perception du harcèlement
Gabriel Aubert, Jurisprudence sur le contrat de travail

JOURNEE 2007 DE DROIT DU TRAVAIL

25 avril 2007
Palexpo

Gabriel Aubert, « Outsourcing » et droit du travail
Florence Aubry Girardin, Le licenciement immédiat en droit privé
Sylvie Masmejan, Les tests d’alcool et de drogue dans les rapports de travail
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2006 DE DROIT DU TRAVAIL

26 avril 2006
Palexpo

Gabriel Aubert, L’impact, en droit du travail, de l’Accord (étendu) sur la libre circulation des personnes
Antoine Berthoud, Le nouveau certificat de salaire
Gabriel Aubert, Jurisprudence du Tribunal fédéral en droit du travail (en particulier sur le salaire et la protection contre le licenciement)

JOURNEE 2005 DE DROIT DU TRAVAIL

20 avril 2005
Palexpo

Dr. Christian de Saussure, Aspects médico-psychologiques du harcèlement
Gabriel Aubert, Le droit de grève
Christian Bruchez, La nouvelle assurance-maternité
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2004 DE DROIT DU TRAVAIL

21 avril 2004
Palexpo

Maxime Morand, Le certificat de travail vu par un directeur des ressources humaines
Gabriel Aubert, Groupes de sociétés: qui est l’employeur?
Jean-Philippe Dunand, a responsabilité de l’employeur en cas de harcèlement
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2003 DE DROIT DU TRAVAIL

9 avril 2003
Palexpo

Jacques-André Schneider, L’employeur face à la sécurité sociale: problèmes choisis
Gabriel Aubert, L’utilisation du téléphone, du courrier électronique et d’internet par le salarié
Xavier Oberson, Aspects fiscaux des rapports de travail
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2002 DE DROIT DU TRAVAIL

10 avril 2002
Palexpo

Florence Aubry Girardin, Jurisprudence du TF sur le licenciement abusif
Gabriel Aubert, Les rémunérations incitatives, notamment les options sur actions
Rémy Wyler, Travail et maternité
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 2001 DE DROIT DU TRAVAIL

4 avril 2001
Palexpo

In memoriam Alexandre Berenstein
Ulrich Meyer-Blaser, Jurisprudence récente sur la prévoyance professionnelle
Gabriel Aubert, La modification du contrat de travail
Christian Bovet, Droit du travail et droit de la concurrence
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail (heures supplémentaires, égalités des rémunérations, licenciement)

JOURNEE 2000 DE DROIT DU TRAVAIL

12 avril 2000
Palexpo

Olivier Mach, La libre circulation des travailleurs dans le cadre des accords bilatéraux Suisse / Union européenne
Gabriel Aubert, Les mesures d’accompagnement des accords bilatéraux: conventions collectives, contrats-types, travailleurs détachés, salaires minimum
Jacques-André Schneider, Restructurations d’entreprises: l’impact sur la prévoyance professionnelle
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente en droit du travail

JOURNEE 1999 DE DROIT DU TRAVAIL

15 octobre 1999
Uni Mail

Laura Jacquemoud Rossari, Assurance-chômage: quelques arrêts récents
Thomas Geiser, Aspects de la flexibilité
Bettina Kahil-Wolff, Travail et maternité
Gabriel Aubert, Les vacances

JOURNEE 1998 DE DROIT DU TRAVAIL

6 mars 1998
Uni Mail

Jean-Pierre Beausoleil, La retraite anticipée: AVS, prévoyance professionnelle et fiscalité
Adrian Von Kaenel, L’indemnité en cas de licenciement immédiat injustifié
Bernard Teyssié, Le comité d’entreprise européen
Gabriel Aubert, Le licenciement en temps inopportun

JOURNEE 1997 DE DROIT DU TRAVAIL

7 mars 1997
Uni Mail

Pascale Byrne-Sutton, Le contrat de travail à temps partiel
Bernard Viret, Invalidité et prévoyance professionnelle: aperçu de la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances
Olivier Guillod, Secret médical et rapports de travail
Gabriel Aubert, Jurisprudence récente sur le contrat de travail

JOURNEE 1996 DE DROIT DU TRAVAIL

8 mars 1996
Uni Mail

Florence Aubry Girardin, Aspects de la clause d’interdiction de concurrrence
Pascal Mahon, La nouvelle loi fédérale sur l’assurance-chômage
Hans-Ulrich Scheidegger, La révision de la loi fédérale sur le travail (conférence)
Nathalie Kocherhans, La révision de la loi fédérale sur le travail (publication)
Gabriel Aubert, L’arbitrage en droit du travail

JOURNEE 1995 DE DROIT DU TRAVAIL

5 avril 1995
Uni Mail

Tibère Adler, La résiliation du contrat de travail, négociée entre l’employeur et le salarié
Monique Cossali Sauvain, La nouvelle loi fédérale sur l’égalité
Pierre-Yves Greber, L’assujettissement à l’assurance-vieillesse et survivants
Gabriel Aubert, L’employeur face à la nouvelle loi fédérale sur la protection des données (notamment le certificat de travail)

JOURNEE 1994 DE DROIT DU TRAVAIL

13 avril 1994
Uni Mail

Raymond Spira, La jurisprudence récente dans le domaine de l’assurance-chômage et de l’indemnité en cas d’insolvabilité
Robert Roth, La protection pénale de l’employeur contre la déloyauté de son employé
Jacques-André Schneider, La nouvelle loi fédérale sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle
Gabriel Aubert, La nouvelle réglementation des licenciements collectifs et des transferts d’entreprises

JOURNEE 1993 DE DROIT DU TRAVAIL

Anne Héritier Lachat, Divorce, succession et prévoyance professionnelle
Félix Goetz, Problèmes de l’immigration en Suisse
Bernard Schneider, La résiliation immédiate du contrat de travail: les justes motifs
Richard Barbey, Les congés abusifs selon l’art. 336 alinéa 1 CO
Richard Barbey, La procédure relative aux résiliations abusives du contrat de travail

JOURNEE 1992 DE DROIT DU TRAVAIL

Luc Thévenoz, La nouvelle réglementation du travail intérimaire
Gustavo Scartazzini, L’assurance perte de gain en cas de maladie dans la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances
Pierre-Alain Loosli, Aspects fiscaux des rapports de travail
Gabriel Aubert, L’employeur insolvable

JOURNEE 1991 DE DROIT DU TRAVAIL

Bernard Viret, La jurisprudence récente du Tribunal fédéral des assurances en matière de prévoyance professionnelle (à l’exception du libre passage)
Jean-Pierre Beausoleil, Les fonds libres des institutions de prévoyance
Yves de Rougemont, L’application des conventions collectives de travail
Aldo Messina et Georges Tissot, Les conventions collectives et la paix du travail
Gabriel Aubert, Le droit au salaire en cas d’empêchement de travailler 

JOURNEE 1990 DE DROIT DU TRAVAIL

Raymond Spira, La jurisprudence du Tribunal fédéral des assurance sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle
Gérald Roduit, Le libre passage intégral: problèmes techniques
Jean-Louis Duc, Les effets de la résiliation du contrat de travail dans le domaine des assurances sociales
Gabriel Aubert, Le droit des vacances: quelques problèmes pratiques